Legal notices Mountain Collection Immobilier

ÉDITEUR

MOUNTAIN COLLECTION IMMOBILIER SASU au capital de 7 523 008 € RCS Chambéry – SIREN 509 089 322

Siège social : Zac du Grand Verger – 89 rue Amiral Gérard Daille – 73000 Chambéry

Code APE : 6831Z – N° de TVA Intracommunautaire : FR68509089322

N° CPI : 73012021000000026

Garanties Financières : Gestion locative 10 000 000 € – Transaction 120 000 € – Syndic 10 000 000 € – Prestations touristiques 60 000 €

RCP : MMA IARD police n° 120 137 405

 

Courriel : info@mountaincollection.com

 

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Grégory CHAFFRAIS, agissant en qualité de Directeur Général de Mountain Collection Immobilier SASU

 

 

CONCEPTEUR ET DÉVELOPPEUR

OUREA SERVICES SA

Siège social : Avenue de la Gare 46b – 1920 Martigny – SUISSE

 

 

HÉBERGEUR DU SITE

Nameshield SAS

Siège social : 39 Boulevard des capucines – 75002 Paris

www.nameshield.com

 

 

CRÉDITS

Textes :  Mountain Collection Immobilier SASU

Images (photographies) et vidéos :

©Office de Tourisme des Menuires et Saint-Martin-de-Belleville ©Les 3 Vallées ©OT Flaine ©Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme ©OT Serre Chevalier Vallée - Briançon ©Tignes Développement ©OT Val-d'Isère ©Office du Tourisme de La Grande Plagne ©Méribel Tourisme ©La Rosière - Espace San Bernardo ©CorbierTourisme ©Sybelles

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLES

Principes fondamentaux

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, etc.) sont la propriété de Mountain Collection Immobilier SASU ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à cette dernière. Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier. À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l'exclusion de toute autre utilisation. En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Mountain Collection Immobilier SASU. Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits de Mountain Collection Immobilier SASU susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

Contenus téléchargeables

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Droits à l’image

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Signes distinctifs

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CONTACT

Vous pouvez contacter Mountain Collection Immobilier SASU :

- Par courrier à l’adresse suivante : Zac du Grand Verger – 89 rue Amiral Gérard Daille – 73000 Chambéry

- Par courrier électronique à l’adresse suivante : info@mountaincollection.com